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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFICIENCIA
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SWEETCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETCH
EFFICIENCIA, SAS

Numéro de dépôt :
4133670
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2024
SWEETCH de EFFICIENCIA

Présentation de la marque SWEETCH

Déposée le 14 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFICIENCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SWEETCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFICIENCIA domicilié(e) 31 Avenue Emile Dewoitine, BAL 248 - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 628 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFFICIENCIA, M. LAFON Sebastien domicilié(e) 31 Avenue Emile Dewoitine, BAL 248 - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque SWEETCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETCH est expirée depuis le 14 novembre 2024.


EFFICIENCIA, SAS - 31 Avenue Emile Dewoitine, BAL 248 - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 789628476


EFFICIENCIA, M. LAFON Sebastien - 31 Avenue Emile Dewoitine, BAL 248 - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682497 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.