Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLACEMENTS WEB
EFFICIENCE PATRIMOINE, SARL

Numéro de dépôt :
3861914
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021
PLACEMENTS WEB de EFFICIENCE PATRIMOINE

Présentation de la marque PLACEMENTS WEB

Déposée le 26 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFICIENCE PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLACEMENTS WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFICIENCE PATRIMOINE domicilié(e) 20 MAIL SAINT MARTIN - 59400 - CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 346 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDL, service juridique, CRESTA François domicilié(e) 2 bis chemin de la blanchisserie - 59400 - CAMBRAI - France.

La marque PLACEMENTS WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLACEMENTS WEB est expirée depuis le 26 septembre 2021.

EFFICIENCE PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : EFFICIENCE PATRIMOINE


EFFICIENCE PATRIMOINE, SARL - 20 MAIL SAINT MARTIN - 59400 - CAMBRAI - France - SIREN 443346879


BDL, service juridique, CRESTA François - 2 bis chemin de la blanchisserie - 59400 - CAMBRAI - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589888 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Assurances ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (immobilier) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.