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Marques déposées par EFFICACITY
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OptiGrid
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OptiGrid
EFFICACITY

Numéro de dépôt :
4667151
Date de dépôt :
17/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2030
OptiGrid de EFFICACITY

Présentation de la marque OptiGrid

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2020 par EFFICACITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OptiGrid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est EFFICACITY domicilié(e) 14-20 boulevard Newton - 77420 - champs sur marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFFICACITY, Monsieur Jean-Baptiste de BERCEGOL domicilié(e) 14-20 boulevard Newton - 77420 - champs sur marne - France.

La marque OptiGrid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667151.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OptiGrid arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

EFFICACITY a également déposé les autres marques suivantes : VILLAVEL , VILLAVEL , Label VDI , UrbanShaper , EnergyScreener , EnergyMapper , TEX , PowerDis , label Ville Durable & Innovante , EnergyScreener


EFFICACITY - 14-20 boulevard Newton - 77420 - champs sur marne - France


EFFICACITY, Monsieur Jean-Baptiste de BERCEGOL - 14-20 boulevard Newton - 77420 - champs sur marne - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Inscription le 7 octobre 2020 - Retrait partiel n°797212 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Logiciels (programmes enregistrés)  Les logiciels dans le domaine des toitures végétalisées, de l’ingénierie horticole et du paysage sont exclus du domaine protégé. Softwares in the field of roof garden installations, horticultural and landscaping engineering are excluded ;

Logiciel-service (SaaS)  Les logiciel-service (SAAS) dans le domaine des toitures végétalisées, de l’ingénierie horticole et du paysage sont exclus du domaine protégé. Softwares-as-a-service in the field of roof garden installations, horticultural and landscaping engineering are excluded.