Déposée le 3 février 2009 par la Société Anonyme (SA) EFFIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Résavélo »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EFFIA domicilié(e) 20 boulevard Poniatowski,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 827 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EFFIA Société Anonyme - 20 boulevard Poniatowski,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 341827566
LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 23 juillet 2015 - Changement d'adresse n°651793 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils et équipements utilisant des cartes à puce ; cartes à puce électronique ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes électroniques ; cartes sans contact ; système d'encodage ; détecteurs ; lecteurs de codes à barres, lecteurs informatiques, lecteurs de cartes, de cartes à puces, de cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils et équipements fonctionnant avec des cartes à puce, des cartes avec des circuits intégrés ou à microcircuits ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils et équipements pour le traitement de l'information ; dispositifs d'identification et d'authentification à des appareils et équipements pour le traitement de l'information ; programmes et circuits de décryptage et encryptage ; réseaux d'interface entre des lecteurs de cartes ou d'étiquettes et des données de lignes de transmission ou ordinateurs ; appareils électriques de surveillance ; tableaux d'affichage électroniques ; transmetteurs (télécommunication) ; distributeurs automatiques ; distributeurs de tickets ou de cartes magnétiques ; portillons à prépaiement pour parcs à cycles et bicyclettes ; mécanismes pour appareil à prépaiement ; système électronique et informatique d'information pour le public dans les parcs de stationnement ; logiciels ; logiciels utilisables dans les puces, circuits intégrés et microcircuits pour cartes à mémoire ; logiciels pour lecteurs de cartes ; programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs téléchargeables, programmes du système d'exploitation enregistrés ; programmes et systèmes d'exploitation pour lecteurs de cartes à puce. Appareil de téléguidage ; installations électriques pour préserver du vol.
Véhicules, appareils de locomotion par terre ; cycles, bicyclettes, bicyclettes de ville, bicyclettes tout terrain, bicyclettes électriques.
Publicité ; gestion de fichiers informatiques, promotion des ventes de produits et de services pour des tiers, publicité en ligne sur réseaux informatiques, services d'information commerciales en ligne ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes promotionnels et/ou publicitaires ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, location de matériel et d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces promotionnelles et/ou publicitaires, affichage ; organisation de programme de fidélisation de clientèle ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou de base de données, recherche d'information dans des fichiers informatiques ou des bases de données pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers, saisie et traitement de données relatives au transport de passagers, gestion de fichiers informatiques à savoir gestion de places dans les transports, gestion de flux de passagers, localisation de cycles et bicyclettes par ordinateur ; distribution de matériel publicitaire à des fins d'informations sur les transports routiers.
Télécommunications ; services d'affichage électronique ; communications au moyen de réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; communications téléphoniques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, télématiques, par ordinateur de réseau ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission de sons, images, données, textes, messages, y compris transmission assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; services de diffusion vidéo, notamment en circuit interne ; messagerie électronique, échange de données informatisées ; informations en matière de télécommunications ; services de transmission par voie télématique ; services de télécommunications à travers le réseau Internet ; fourniture d'accès à un portail Internet ; transmissions d'informations par voie électronique ; transmission de données ou informations à partir d'un fichier central ou une base de données ; transmission de données ou informations en ligne ; transmission de données ou informations à travers des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; fourniture d'accès à des bases et des banques de données informatiques.
Transport ; information en matière de transport et de voyage, notamment informations concernant les tarifs de location de cycles et bicyclettes ; services de parc de stationnement de cycles et de bicyclettes, réservation et location de places de stationnement pour cycles et bicyclettes, réservation et location de cycles et bicyclettes, location de garage, gardiennage de cycles et bicyclettes ; services d'abonnement pour la location de cycles et bicyclettes et pour la location de places de stationnement.
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