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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFET B
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EFFETB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EFFETB
EFFET B, SAS

Numéro de dépôt :
3710908
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2030
EFFETB de EFFET B

Présentation de la marque EFFETB

Déposée le 5 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFET B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFETB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-11 du 19 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFET B domicilié(e) 19 Rue Louis Guérin - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 142 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORMAAT, M. RODRIGUEZ Cyprien domicilié(e) 32 rue de la Garde - 69005 - LYON--5E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque EFFETB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3710908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EFFETB arrivera à expiration en date du 5 février 2030.

EFFET B a également déposé les autres marques suivantes : RETAILY , STUDEA , ZAMA


EFFET B, SAS - 19 Rue Louis Guérin - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 519142467


FORMAAT, M. RODRIGUEZ Cyprien - 32 rue de la Garde - 69005 - LYON--5E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2731975 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29

Inscription le 24 septembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°795958 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-24

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.