Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONTRE-ENQUÊTES
EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3373494
Date de dépôt :
01/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2025
CONTRE-ENQUÊTES de EFFERVESCENCE

Présentation de la marque CONTRE-ENQUÊTES

Déposée le 1 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFERVESCENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRE-ENQUÊTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFFERVESCENCE domicilié(e) 34 avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 735 154 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CONTRE-ENQUÊTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTRE-ENQUÊTES arrivera à expiration en date du 1 août 2025.

EFFERVESCENCE a également déposé les autres marques suivantes : TOUT LE MONDE VEUT PRENDRE MA PLACE , SLAM QUIZ , J'Y SUIS, J'Y RESTE , HOLD ONE TO YOUR SEAT! , PERLE DARGENT , EFF' , TOUT LE MONDE VEUT PRENDRE SA PLACE , OH LES FILLES ! , t , LES DEUX FONT L'AFFAIRE


EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée - 34 avenue Bosquet - 75007 - PARIS - France - SIREN 484735154


NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492113 - Publication au BOPI 2008-11-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Inscription le 11 février 2010 - Changement de dénomination n°515807 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11

Inscription le 30 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546151 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-30

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2015 n°2587480 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-22

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Télécommunications. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Communications par terminaux d'ordinateurs. Emissions télévisées et radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; messagerie électronique ; transmission de message et d'images assistée par ordinateur ; communications par réseau Internet ; télévision par câbles ; transmission par satellite. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Production de films, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, radiophoniques. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.