Déposée le 6 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFERVESCENCE TRAITEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « EFFERVESCENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-50 du 11 décembre 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFERVESCENCE TRAITEUR domicilié(e) 1 Allée du Château Sury - 67550 - Vendenheim - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme DREYFUSS-BECHMANN Laurence domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, CS 10002 - 67013 - Strasbourg Cedex - France.
La marque EFFERVESCENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3689532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EFFERVESCENCE TRAITEUR, SARL - 1 Allée du Château Sury - 67550 - Vendenheim - France
FIDAL, Mme DREYFUSS-BECHMANN Laurence - 9 Avenue de l'Europe, CS 10002 - 67013 - Strasbourg Cedex - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623372 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2019 n°2730951 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits, œufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, huiles et graisses comestibles, gélatine pour aliments, bouillons, préparations pour faire des bouillons, consommés, potages, champignons conservés, congelés, séchés ou cuits, fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, conserves de volailles ou de gibier, coquillages non vivants, mollusques non vivants, crustacés non vivants, gelées comestibles, jus végétaux pour la cuisine, lait de soja (succédané de lait), petit-lait, salaisons, charcuterie, tofu, préparations, mets et plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, coquillages, crustacés, mollusques, soja, tofu ou champignons.
Riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, biscuits, brioches, gâteaux, tartes, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, algues (condiments), pâtes alimentaires, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, cacao, produits à base de cacao, café, produits à base de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, chocolat, thé, chicorée (succédané du café), condiments, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, mets à base de farine, glace à rafraîchir, glaces alimentaires, herbes potagères conservés (assaisonnements), infusions non médicinales, jus de viande (sauces), gommes à mâcher non à usage médical, mélasse, sirop de mélasse, miel, sucre, tapioca, pâtés à la viande, préparations, mets et plats préparés à base de céréales, de riz, de pâtes alimentaires.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, apéritifs sans alcool, boissons à base de petit-lait, essences pour la préparation de boissons, boissons isotoniques, cocktails sans alcool, jus végétaux (boissons), jus de légumes (boissons), limonades, nectars de fruits, sodas, sorbets (boissons).
Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins tranquilles, vins d'appellation d'origine, vins mousseux, crémants, champagnes, essences alcooliques, apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, extraits de fruits avec alcool, liqueurs, spiritueux.
Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services d'abonnement à des journaux, journaux d'information, lettres d'information, brochures, brochures promotionnelles pour des tiers, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, aide à la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, diffusion d'annonces publicitaires, traitement administratif de commandes d'achats, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, transcription de communications, comptabilité, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, diffusion (distribution d'échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, expertises en affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, facturation, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative de restaurants, de bars, de cafés de salons de thé, de salles, de salons de réception, de salles de spectacles, de salles de réunion, de conférences, de colloques, de congrès, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise en pages à buts publicitaires, recherche de parraineurs, recrutement de personnel, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, promotion des ventes pour des tiers, services de fidélisation de clientèle au travers d'actions promotionnelles et publicitaires, passation et réception de commandes de produits notamment alimentaires, par réseaux Internet, Intranet et Extranet, passation et réception de commande de services notamment par réseaux Internet, Intranet et Extranet.
Télécommunications, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication, services d'affichage électronique (télécommunications), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, expédition et transmission de dépêches, de télécopies, de télégrammes, diffusion de programmes de télévision, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, messagerie électronique, services de messagerie vocale, transmission de messages, transmission de messages, d'images et de sons assistée par ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, services de téléconférences, télévision par câbles, transmission d'informations par réseaux Internet, Intranet et Extranet, transmission d'information en ligne.
Transport, distribution (livraison) de produits notamment alimentaires, livraison de marchandises notamment alilmentaires, location de véhicules, services de taxis.
Organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, de congrès, de concerts, de spectacles, organisation et conduite d'évènements en matière de divertissement, organisation et conduite d'évènements à buts culturels, sportifs ou éducatifs, services de discothèques, divertissement, informations en matière de divertissement, information en matière d'organisation et conduite d'évènements, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de loisirs, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, de soirées dansantes, organisation et conduite d'ateliers de formation, de conférences pédagogiques notamment dans le domaine culinaire, formation dans le domaine de la restauration, planification de réceptions (divertissement), réservation de places de spectacles ou de concerts, production de spectacles, représentations de spectacles, de concerts, activités sportives et culturelles, clubs de santé (mise en forme physique), services de clubs, de clubs de loisirs, de clubs sportifs (divertissement ou éducation), location d'appareils de projection, de vidéo-projecteurs, d'appareils et instruments vidéo, et audio notamment dans le cadre de l'organisation et la conduite d'évènements, de colloques, de concours, de conférences, de congrès, de spectacles.
Services de restauration (alimentation), restaurants, services de bars, services de piano bars, cafés, cafés-restaurants, cafétérias, salons de thé, crêches d'enfants, restaurants libre-service, location de chaises, chaises longues, transats, tables, linge de table, vaisselle, couverts et verrerie, location et réservation de salles de réunion, de conférences, de colloques ou de congrès, de salles et salons de réception, de restaurants, de bars, de cafés, de cafétérias, de salons de thé, de salles de spectacles, location et réservation de tentes, restaurants à service rapide et permanent (snacks-bars), restaurant libre-service, restauration (repas), services de traiteurs, hébergement temporaire, services hôteliers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EFFERVESCENCE"