Déposée le 2 avril 1976 par Effems A.G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PROMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Effems A.G. domicilié(e) (société suisse), Gubelstrasse 11,6301 Zug, (Suisse). - Suisse.
La marque PROMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508
Inscription - Transmission de propriété n°6016 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°103296 - Publication au BOPI
Produits diététiques, viande, poisson, volaille, gibier, légumes et leurs combinaisons;extraits de ces produits ou de leurs combinaisons;pâtes et crèmes contenant de tels produits;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, produits laitiers, beurre, fromages;huiles comestibles, graisses comestibles, conserves, pickles, soupes, extraits de soupes et mélanges de soupes;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, pâtes à tartiner;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, condiments;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt;jus de fruits et de légumes, préparations pour faire des jus de fruits et de légumes;vins, spiritueux et liqueurs;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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