Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EFFEMS A.G., société suisse

Numéro de dépôt :
1372583
Date de dépôt :
29/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1996
Marque en couleurs, figurative de EFFEMS A.G

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 septembre 1986 par la société EFFEMS A.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EFFEMS A.G domicilié(e) Gubelstrasse 11 - 6301 ZUG, SUISSE. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372583.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 septembre 1996.

EFFEMS A.G a également déposé les autres marques suivantes : CHEF MASTER , CERVOSALES , MARS UN BON MOMENT DANS VOTRE JOURNEE , DASHER , CHOCOWALTZ , SOUTHERN PRIDE , BENJA , (Marque figurative) , SERVIVENTE , GOOD-O


EFFEMS A.G., société suisse - Gubelstrasse 11 - 6301 ZUG, SUISSE. - Suisse


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Substances alimentaires pour les animaux.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; malt.