Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THOMAS
EFFEMS A.G. Société suisse - Gubelstrasse 11 - 6301 ZUG, Suisse

Numéro de dépôt :
1332649
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1995
THOMAS de EFFEMS A.G. Société suisse - Gubelstrasse 11 - 6301 ZUG

Présentation de la marque THOMAS

Déposée le 27 novembre 1985 par la société EFFEMS A.G. Société suisse - Gubelstrasse 11 - 6301 ZUG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THOMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EFFEMS A.G. Société suisse - Gubelstrasse 11 - 6301 ZUG - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque THOMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THOMAS est expirée depuis le 27 novembre 1995.

EFFEMS A.G. Société suisse - Gubelstrasse 11 - 6301 ZUG a également déposé les autres marques suivantes : THOMAS , AQUARIAN THOMAS , AQUARIAN THOMAS , THOMAS


EFFEMS A.G. Société suisse - Gubelstrasse 11 - 6301 ZUG, Suisse - Suisse


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Substances alimentaires pour les animaux.