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Marques déposées par la société EFFEM GMBH
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SULTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTAN
EFFEM GMBH, société allemande

Numéro de dépôt :
1508108
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1999

Présentation de la marque SULTAN

Déposée le 11 janvier 1989 par la société EFFEM GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EFFEM GMBH domicilié(e) Eitzer Landstrasse, 2810 VERDEN, REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE. - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 11 janvier 1999.

EFFEM GMBH a également déposé les autres marques suivantes : MPS , NIBBLES , KAL KAN , PETSWAY , KAL KAN , DART , DART , PARTNER , MARCO , MELODY


EFFEM GMBH, société allemande - Eitzer Landstrasse, 2810 VERDEN, REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE. - Allemagne


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Substances alimentaires pour les animaux.