Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SULTAN
EFFEM G.M.B.H.

Numéro de dépôt :
1082482
Date de dépôt :
12/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SULTAN

Déposée le 12 janvier 1979 par EFFEM G.M.B.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EFFEM G.M.B.H. domicilié(e) Postfach 263, 3090 VERDEN/ALLER (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne.

La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 12 janvier 1989.

EFFEM G.M.B.H a également déposé les autres marques suivantes : TIMMIE , PETSWAY , PARTNER , NIBBLES , MIX A MAX , JILL , STUBBIES , RASK


EFFEM G.M.B.H. - Postfach 263, 3090 VERDEN/ALLER (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Substances alimentaires pour les animaux.