SULTAN
Présentation de la marque SULTAN
Déposée le 12 janvier 1979 par EFFEM G.M.B.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SULTAN est expirée depuis le 12 janvier 1989.
EFFEM G.M.B.H a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033