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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFEDE ARTE
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FD FRANCESCA DONÀ FINE JEWELLERY Saint-Tropez
Marque expirée - Marque en non vigueur

FD FRANCESCA DONÀ FINE JEWELLERY Saint-Tropez
EFFEDE ARTE, SARL
Francesca DONA

Numéro de dépôt :
3694386
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2019
FD FRANCESCA DONÀ FINE JEWELLERY Saint-Tropez de EFFEDE ARTE

Présentation de la marque FD FRANCESCA DONÀ FINE JEWELLERY Saint-Tropez

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFEDE ARTE et Francesca DONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FD FRANCESCA DONÀ FINE JEWELLERY Saint-Tropez »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFEDE ARTE domicilié(e) 12 Rue de la Ponche - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Francesca DONA domicilié(e) 12 Rue de la Ponche - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONA FRANCESCA domicilié(e) 12 Rue de la Ponche - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FD FRANCESCA DONÀ FINE JEWELLERY Saint-Tropez est expirée depuis le 26 novembre 2019.


EFFEDE ARTE, SARL - 12 Rue de la Ponche - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 4

Francesca DONA - 12 Rue de la Ponche - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


DONA FRANCESCA - 12 Rue de la Ponche - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Errata de la publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.