Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAPTA
EFFEA, SARL

Numéro de dépôt :
4050519
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2023
KAPTA de EFFEA

Présentation de la marque KAPTA

Déposée le 27 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « KAPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFFEA domicilié(e) 36 Rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 177 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFFEA, M. Laporte Christophe domicilié(e) 36 Rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France.

La marque KAPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAPTA est expirée depuis le 27 novembre 2023.


EFFEA, SARL - 36 Rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France - SIREN 441177623


EFFEA, M. Laporte Christophe - 36 Rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.