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Marques déposées par EFFE SPORTSWEAR (U.S.A.) INC
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PROM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROM
EFFE SPORTSWEAR (U.S.A.) INC.

Numéro de dépôt :
95566557
Date de dépôt :
03/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2005

Présentation de la marque PROM

Déposée le 3 avril 1995 par EFFE SPORTSWEAR (U.S.A.) INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est EFFE SPORTSWEAR (U.S.A.) INC. domicilié(e) 5651 Palmer Way Suite J CARLSBAD, California 92008 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.

La marque PROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROM est expirée depuis le 3 avril 2005.


EFFE SPORTSWEAR (U.S.A.) INC. - 5651 Palmer Way Suite J CARLSBAD, California 92008 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet Michel MOINAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351311 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 5 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208602 - Publication au BOPI 1996-11-05

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Tenues de ski et de surf à neige, notamment pour le mauvais temps, en particulier parkas, vestes, anoraks, pantalons, combinaisons, salopettes, mitaines, moufles et gants, munies ou non d'une isolation