Déposée le 6 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFEX INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RENOFEX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFEX INTERNATIONAL domicilié(e) 265 rue de la Loeze, ZA de Feillens,01570 FEILLENS - 01570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 146 119 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EFEX INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - 265 rue de la Loeze, ZA de Feillens,01570 FEILLENS - 01570 - France - SIREN 389146119
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Appareils et instruments, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande pour le chauffage, appareils de réglage, de commande et de mesure pour le chauffage ; appareils de commande électromécaniques à usage sur soupapes de distribution pour chauffage ; instruments de contrôle de chaudières ; appareils de contrôle de chaleur ; pompes autorégulatrices à combustible ; transformateurs électriques.
Appareils de chauffage, de production, de vapeur, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; soupapes de distribution ; soupapes de distribution à débitmètre intégré, soupapes de régulation à débitmètre intégré ; tous les produits précités comme parties d'installations pour le chauffage ou d'installations sanitaires ; soupapes d'installations sanitaires, robinets à rotule pour le chauffage ou d'installations sanitaires ; dispositifs de chauffage, de production de vapeur ; dispositifs à canalisations d'eau ainsi qu'équipements sanitaires, notamment garnitures pour équipements à conduites de vapeur, d'air et d'eau, dispositifs à eau chaude, chauffe-eau à accumulation et chauffe-eau instantanés ; pompes à chaleur ; éléments de tous les produits précités compris dans cette classe ; installation de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustible ; solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; chaudières de chauffage ; chauffe-eau ; chauffe-bains ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; réservoirs d'eau sous pression ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz.
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