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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFEX INTERNATIONAL
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MODULOFEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULOFEX
EFEX INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3609954
Date de dépôt :
06/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2018
MODULOFEX de EFEX INTERNATIONAL

Présentation de la marque MODULOFEX

Déposée le 6 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFEX INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOFEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFEX INTERNATIONAL domicilié(e) 265 rue de la Loeze, ZA de Feillens,01570 FEILLENS - 01570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 146 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOFEX est expirée depuis le 6 novembre 2018.

EFEX INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : EFEX , EFIPEX , RENOFEX , EFIDRO , EFEX INTERNATIONAL , EFIPLAC , HOMERYS , NÉRAÉ , NOCEA , AERES


EFEX INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - 265 rue de la Loeze, ZA de Feillens,01570 FEILLENS - 01570 - France - SIREN 389146119


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Appareils et instruments, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande pour le chauffage, appareils de réglage, de commande et de mesure pour le chauffage ; appareils de commande électromécaniques à usage sur soupapes de distribution pour chauffage ; instruments de contrôle de chaudières ; appareils de contrôle de chaleur ; pompes autorégulatrices à combustible ; transformateurs électriques.

Appareils de chauffage, de production, de vapeur, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; dispositifs de chauffage, de production de vapeur ; dispositifs à eau chaude, chauffe-eau à accumulation et chauffe-eau instantanés ; pompes à chaleur ; installation de chauffage à eau chaude, appareils de chauffage à combustible ; solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; chaudières de chauffage ; chauffe-eau ; chauffe-bains ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; réservoirs d'eau sous pression.