Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AERES
EFEX INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3611755
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AERES de EFEX INTERNATIONAL

Présentation de la marque AERES

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFEX INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AERES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFEX INTERNATIONAL domicilié(e) 265 rue de la Loeze, ZA de Feillens,01570 FEILLENS - 01570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 146 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EFEX INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : EFEX , EFIPEX , RENOFEX , EFIDRO , MODULOFEX , EFEX INTERNATIONAL , EFIPLAC , HOMERYS , NÉRAÉ , NOCEA


EFEX INTERNATIONAL Société par Actions Simplifiée - 265 rue de la Loeze, ZA de Feillens,01570 FEILLENS - 01570 - France - SIREN 389146119


CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY - 11 Boulevard de Sébastopol,75001 PARIS - 75001 - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet total n°521043 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Soupapes de distribution ; soupapes de distribution à débitmètre intégré, soupapes de régulation à débitmètre intégré ; tous les produits précités comme parties d'installations pour le chauffage ou d'installations sanitaires ; soupapes d'installations sanitaires, robinets à rotule pour le chauffage ou d'installations sanitaires ; dispositifs de chauffage, de production de vapeur ; dispositifs à canalisations d'eau ainsi qu'équipements sanitaires, notamment garnitures pour équipements à conduites de vapeur, d'air et d'eau, dispositifs à eau chaude, chauffe-eau à accumulation et chauffe-eau instantanés ; pompes à chaleur ; chauffe-eau ; chauffe-bains ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; réservoirs d'eau sous pression ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; accumulateurs de chaleur ; appareils à air chaud ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; alimentateurs de chaudières de chauffage, capteurs solaires (chauffage) ; appareils de climatisation, installations de climatisation ; collecteurs solaires (chauffage).