Déposée le 5 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFER ENDOSCOPY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFER ENDOSCOPY domicilié(e) Athélia I - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 407 776 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 Rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque TIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614808.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EFER ENDOSCOPY, Société à responsabilité limitée - Athélia I - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 488407776
CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 Rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429259 - Publication au BOPI 2006-02-28
Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429260 - Publication au BOPI 2006-02-28
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310650 - Publication au BOPI 2006-03-22
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2016 n°2606518 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-11
Appareils d'endoscopie industrielle et leurs parties composantes, à savoir : vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images vidéoendoscopiques.Appareils d'endoscopie médicale et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage médical, processeur vidéo, processeur vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images endoscopiques ; scanneurs à usage médical
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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