Déposée le 25 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFER ENDOSCOPY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFER ENDOSCOPY domicilié(e) Athélia I - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 407 776 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque ORION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EFER ENDOSCOPY, Société par Actions Simplifiée - Athélia I - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 488407776
CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429259 - Publication au BOPI 2006-02-28
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310756 - Publication au BOPI 2006-03-22
Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429260 - Publication au BOPI 2006-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Inscription le 15 juin 2016 - Changement de forme juridique n°672193 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2616944 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28
Appareils d'endoscopie industrielle et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage scientifique, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Appareils d'endoscopie médicale et leurs parties composantes, à savoir: vidéoendoscopes, sondes vidéoendoscopiques, sondes à usage médical, processeurs vidéo, processeurs vidéo-lumière, caméras endoscopiques, écrans de vidéoendoscopes, systèmes de traitement d'images.Générateurs de lumière, lampes d'éclairage, appareils et installations d'éclairage, dispositif de protection pour l'éclairage, régulateurs de lampes d'éclairage, régulateurs de luminosité
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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