Marque expirée - Marque en non vigueur

BRONCHOSCOPE EFER-DUMON
EFER ENDOSCOPY SARL

Numéro de dépôt :
96614811
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2016

Présentation de la marque BRONCHOSCOPE EFER-DUMON

Déposée le 5 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFER ENDOSCOPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRONCHOSCOPE EFER-DUMON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EFER ENDOSCOPY domicilié(e) Athélia I,13600 LA CIOTAT (dossier no 2310753) - 13600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 407 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2310753) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRONCHOSCOPE EFER-DUMON est expirée depuis le 5 mars 2016.

EFER ENDOSCOPY a également déposé les autres marques suivantes : MUCAM , LONGRANGE , ARGUS , TIVE , TOTEM , EVS , VEGA , EFER , TIVE , E EFER


EFER ENDOSCOPY SARL - Athélia I,13600 LA CIOTAT (dossier no 2310753) - 13600 - France - SIREN 488407776


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2310753) - 13215 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 23 juin 1999 - Renonciation partielle n°279690 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429260 - Publication au BOPI 2006-02-28

Renouvellement avec limitation le 22 mars 2006 n°2310753 - Publication au BOPI 2006-03-22

Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429259 - Publication au BOPI 2006-02-28

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Inscription le 22 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532442 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Bronchoscopes, endoscopes, fibroscopes, instruments et dispositifs utilisables avec un bronchoscope, à savoir optiques endoscopiques, sondes de cryothérapie ; dispositifs pour la mise en place d'endoprothèses bronchiques.