Déposée par voie électronique le 1 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) EFE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RETURN ON LEARNING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EFE domicilié(e) 35 rue du Louvre - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 894 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFE domicilié(e) 35 rue du Louvre - 75002 - Paris - France.
La marque RETURN ON LEARNING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EFE, SA - 35 rue du Louvre - 75002 - Paris - France - SIREN 479894750
EFE - 35 rue du Louvre - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; albums ; livres ; journaux ; brochures ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;formation professionnelle continue ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;création (conception) de logiciels de formation (notamment modules électroniques d'apprentissage).
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