Déposée le 21 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) EFE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ELEARNING TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EFE domicilié(e) 35 RUE DU LOUVRE - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 894 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFE, Mme. MAGALI PELISSIER domicilié(e) 35 RUE DU LOUVRE - 75002 - PARIS - France.
La marque ELEARNING TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; formation professionnelle continue ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création (conception) de logiciels de formation (notamment de modules elearning).
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