Marque enregistrée - Marque en vigueur

e efcaser école de formation à la conduite automobile & à la sécurité routière
EFCASER, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4139229
Date de dépôt :
04/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2024
e efcaser école de formation à la conduite automobile & à la sécurité routière de EFCASER

Présentation de la marque e efcaser école de formation à la conduite automobile & à la sécurité routière

Déposée le 4 décembre 2014 par l'association loi 1901 EFCASER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « e efcaser école de formation à la conduite automobile & à la sécurité routière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 EFCASER domicilié(e) 122 RUE DES MONTAPINS - 58000 - NEVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 107 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFCASER domicilié(e) 122 RUE DES MONTAPINS, BP 20132 - 58001 - NEVERS CEDEX - France.

La marque e efcaser école de formation à la conduite automobile & à la sécurité routière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e efcaser école de formation à la conduite automobile & à la sécurité routière arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.


EFCASER, ASSOCIATION LOI 1901 - 122 RUE DES MONTAPINS - 58000 - NEVERS - France - SIREN 332107879


EFCASER - 122 RUE DES MONTAPINS, BP 20132 - 58001 - NEVERS CEDEX - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Formation. Enseignement. Services d'enseignement en rapport avec le développement des compétences. Formation en développement personnel.