Marque enregistrée - Marque en vigueur

togora
EFA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4311060
Date de dépôt :
28/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2026
togora de EFA

Présentation de la marque togora

Déposée le 28 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « togora » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFA domicilié(e) 20 CHEMIN DES JEUNES PLANTES - 78740 - VAUX SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 030 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFA, SAS, M. TAALBI ALI domicilié(e) 20 CHEMIN DES JEUNES PLANTES - 78740 - VAUX SUR SEINE - France.

La marque togora a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311060.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque togora arrivera à expiration en date du 28 octobre 2026.

EFA a également déposé les autres marques suivantes : AUTOCARS PAYS SAVOIES , BATEAU BUS , MAISON DU BUGEY , BUGEY PARC , T.P.L. Transports Publics Lyonnais


EFA SAS, SAS - 20 CHEMIN DES JEUNES PLANTES - 78740 - VAUX SUR SEINE - France - SIREN 821030913


EFA, SAS, M. TAALBI ALI - 20 CHEMIN DES JEUNES PLANTES - 78740 - VAUX SUR SEINE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

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