Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFA
/
AUTOCARS PAYS SAVOIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOCARS PAYS SAVOIES
SAS EFA, SAS

Numéro de dépôt :
3844634
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2021
AUTOCARS PAYS SAVOIES de EFA

Présentation de la marque AUTOCARS PAYS SAVOIES

Déposée le 6 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOCARS PAYS SAVOIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFA domicilié(e) 360 ZA PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS EFA domicilié(e) 360 ZA PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France.

La marque AUTOCARS PAYS SAVOIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOCARS PAYS SAVOIES est expirée depuis le 6 juillet 2021.

EFA a également déposé les autres marques suivantes : togora , BATEAU BUS , MAISON DU BUGEY , BUGEY PARC , T.P.L. Transports Publics Lyonnais


SAS EFA, SAS - 360 ZA PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France


SAS EFA - 360 ZA PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Transport.