Déposée par voie électronique le 25 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EF DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POMMES DE FEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EF DISTRIBUTION domicilié(e) 7 avenue du maréchal Joffre - 78170 - La Celle St Cloud - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 048 951 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EF DISTRIBUTION domicilié(e) 7 avenue du Maréchal Joffre - 78170 - La Celle Saint Cloud - France.
La marque POMMES DE FEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMES DE FEUX est expirée depuis le 25 juillet 2023.
EF DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - 7 avenue du maréchal Joffre - 78170 - La Celle St Cloud - France - SIREN 792048951
EF DISTRIBUTION - 7 avenue du Maréchal Joffre - 78170 - La Celle Saint Cloud - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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