Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EESY
SARL EESY

Numéro de dépôt :
3735995
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
EESY de EESY

Présentation de la marque EESY

Déposée le 6 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EESY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « EESY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EESY domicilié(e) VILLA ZABALENIA 10 rue Garacoitz - 64210 - BIDART - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 024 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EESY domicilié(e) VILLA ZABALENIA 10 rue Garacoitz - 64210 - BIDART - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28


SARL EESY - VILLA ZABALENIA 10 rue Garacoitz - 64210 - BIDART - France - SIREN 514024819


SARL EESY - VILLA ZABALENIA 10 rue Garacoitz - 64210 - BIDART - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550540 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

– casque de protection pour la pratique du surf. – leash poignée pour planche de surf. – tous les équipements se rattachant à la sécurité du pratiquant de sport action en eau vive ou mer.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].