Marque expirée - Marque en non vigueur
LA MAISON DE L'ARMOIRE LIT
Numéro de dépôt :
3448584
Date de dépôt :
05/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2016
Présentation de la marque LA MAISON DE L'ARMOIRE LIT
Déposée le 5 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EEMS et PASCAL BITTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DE L'ARMOIRE LIT »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE L'ARMOIRE LIT est expirée depuis le 5 septembre 2016.
EEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41