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Marques déposées par EECKHAUDT Prosper
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NOVOBALT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVOBALT
EECKHAUDT Prosper

Numéro de dépôt :
95558234
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015

Présentation de la marque NOVOBALT

Déposée le 14 février 1995 par EECKHAUDT Prosper auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOBALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est EECKHAUDT Prosper domicilié(e) Blomstraat 51,9340 LEDE,Belgique (dossier no 2273850) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV domicilié(e) Arenbergstraat 13 B 2000 ANTWERPEN,België (dossier no 2273850) - France.

La marque NOVOBALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVOBALT est expirée depuis le 14 février 2015.


EECKHAUDT Prosper - Blomstraat 51,9340 LEDE,Belgique (dossier no 2273850) - Belgique


BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV - Arenbergstraat 13 B 2000 ANTWERPEN,België (dossier no 2273850) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251007 - Publication au BOPI 1998-03-09

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2004 n°2273850 - Publication au BOPI 2004-10-12

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences.