Marque expirée - Marque en non vigueur

DAPA
edwige patuel Agissant pour le compte de la société “ DAPA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3584528
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
DAPA de edwige patuel

Présentation de la marque DAPA

Déposée le 24 juin 2008 par edwige patuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAPA »

Le déposant est edwige patuel Agissant pour le compte de la société “ DAPA ” en cours de formation domicilié(e) 43 avenue du puy de dôme,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, edwige patuel domicilié(e) 43 avenue du puy de dôme,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAPA est expirée depuis le 24 juin 2018.


edwige patuel Agissant pour le compte de la société “ DAPA ” en cours de formation - 43 avenue du puy de dôme,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France


edwige patuel - 43 avenue du puy de dôme,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères.