Marque expirée - Marque en non vigueur

Granny Smith
Edward SOOBRATTY

Numéro de dépôt :
3635253
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2019
Granny Smith de Edward SOOBRATTY

Présentation de la marque Granny Smith

Déposée par voie électronique le 9 mars 2009 par Edward SOOBRATTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Granny Smith »

Le déposant est Edward SOOBRATTY domicilié(e) 226 Chemin du pélican,83000 Toulon - 83000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edward SOOBRATTY domicilié(e) 226 Chemin du pélican,83000 Toulon - 83000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Granny Smith est expirée depuis le 9 mars 2019.

Edward SOOBRATTY a également déposé les autres marques suivantes : Granny Smith ,


Edward SOOBRATTY - 226 Chemin du pélican,83000 Toulon - 83000 - France


Edward SOOBRATTY - 226 Chemin du pélican,83000 Toulon - 83000 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).