Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT SCHOOL
EDUNOVO, SAS

Numéro de dépôt :
3923205
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022
PAT SCHOOL de EDUNOVO

Présentation de la marque PAT SCHOOL

Déposée le 29 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDUNOVO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAT SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDUNOVO domicilié(e) 3 rue Dupont des Loges - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 312 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDUNOVO, M. MANTOUT Patrick domicilié(e) 3 rue Dupont des Loges - 75007 - PARIS - France.

La marque PAT SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923205.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT SCHOOL est expirée depuis le 29 mai 2022.


EDUNOVO, SAS - 3 rue Dupont des Loges - 75007 - PARIS - France - SIREN 509312468


EDUNOVO, M. MANTOUT Patrick - 3 rue Dupont des Loges - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.