Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moules de bouchot du golfe de St Malo
EDULIMER, SARL

Numéro de dépôt :
3834929
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2021
Moules de bouchot du golfe de St Malo de EDULIMER

Présentation de la marque Moules de bouchot du golfe de St Malo

Déposée le 26 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDULIMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moules de bouchot du golfe de St Malo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDULIMER domicilié(e) 1 Zone Conchylicole - 22380 - ST CAST LE GUILDO - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 475 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDULIMER domicilié(e) 1 Zone Conchylicole - 22380 - ST CAST LE GUILDO - France.

La marque Moules de bouchot du golfe de St Malo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moules de bouchot du golfe de St Malo est expirée depuis le 26 mai 2021.

EDULIMER a également déposé les autres marques suivantes : LA MOULE DU GOLFE DE ST MALO , EDULIMER


EDULIMER, SARL - 1 Zone Conchylicole - 22380 - ST CAST LE GUILDO - France - SIREN 520475690


EDULIMER - 1 Zone Conchylicole - 22380 - ST CAST LE GUILDO - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595281 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.