Présentation de la marque ESUPCOM ECOLE SUPERIEURE DE COMMUNICATION
Déposée le 18 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDUCTVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESUPCOM ECOLE SUPERIEURE DE COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-34 du 24 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDUCTVE domicilié(e) 11/13 rue Camille Pelletan - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 919 067 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe domicilié(e) Résidence l'Esculape, 10 AVENUE Sainte Anne, BP 154 - 13723 - MARIGNANE Cedex - France.
La marque ESUPCOM ECOLE SUPERIEURE DE COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESUPCOM ECOLE SUPERIEURE DE COMMUNICATION arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.
EDUCTVE, SAS - 11/13 rue Camille Pelletan - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 431919067
EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe - Résidence l'Esculape, 10 AVENUE Sainte Anne, BP 154 - 13723 - MARIGNANE Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Inscription le 21 septembre 2010 - Concession de licence n°532351 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21
Inscription le 25 janvier 2011 - Concession de licence n°541023 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25
Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610992 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15
Inscription le 2 janvier 2014 - Concession de licence n°615629 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02
Inscription le 5 septembre 2014 - Concession de licence n°630488 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-05
Inscription le 14 avril 2015 - Changement de dénomination n°646902 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14
Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641653 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24
Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°791049 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21
Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; instruments de dessin ;
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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