Présentation de la marque BACHELOR CHARGE DE LA COMMUNICATION
Déposée le 27 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDUCTIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACHELOR CHARGE DE LA COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-27 du 3 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDUCTIVE domicilié(e) 11-13, rue Camille Pelletan - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 919 067 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe domicilié(e) Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne - 13723 - MARIGNANE Cedex - France.
La marque BACHELOR CHARGE DE LA COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3652835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDUCTIVE, SAS - 11-13, rue Camille Pelletan - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 431919067
EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe - Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne - 13723 - MARIGNANE Cedex - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532539 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22
Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615492 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Inscription le 15 avril 2015 - Changement de dénomination n°647406 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2019 n°2709898 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-19
Inscription le 2 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°789915 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02
Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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