Déposée le 17 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDUCTIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BACHELOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-21 du 22 mai 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDUCTIVE domicilié(e) 11-13, rue Camille Pelletan - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 919 067 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe domicilié(e) Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne - 13723 - MARIGNANE Cedex - France.
La marque BACHELOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3644576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDUCTIVE, SAS - 11-13, rue Camille Pelletan - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 431919067
EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe - Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne - 13723 - MARIGNANE Cedex - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539767 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Inscription le 30 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615486 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-30
Inscription le 15 avril 2015 - Changement de dénomination n°647389 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2019 n°2709885 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-19
Inscription le 2 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°789914 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02
Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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