Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOEIC
EDUCATIONAL TESTING SERVICE, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
1712786
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021

Présentation de la marque TOEIC

Déposée le 19 décembre 1991 par la société EDUCATIONAL TESTING SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOEIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EDUCATIONAL TESTING SERVICE domicilié(e) Rosedale Road, Princeton, NEW JERSEY 08541 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque TOEIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOEIC est expirée depuis le 19 décembre 2021.

EDUCATIONAL TESTING SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : TOEFL , EDUCATIONAL TESTING SERVICE , ETS , TOEPA , EDUCATIONAL PASSPORT , GRE , TOEFL iBT , PACKETS , ETS , ETS


EDUCATIONAL TESTING SERVICE, société sans but lucratif constituée sous les lois de l'Etat de New York - Rosedale Road, Princeton, NEW JERSEY 08541 - États-Unis


BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2001 n°2211442 - Publication au BOPI 2001-11-22

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484728 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21

Cassettes et bandes magnétiques servant à tester la connaissance de la langue anglaise.Publications imprimées faisant partie d'une série d'examens de connaissance de la langue anglaise, à savoir brochures, dépliants, opuscules, rapports et compte-rendus, recueils de tests et feuilles de solutions et de réponses. Services consistant à élaborer, mettre au point, effectuer des études de recherche et de validité, administrer et à noter une série d'examens permettant d'évaluer la connaissance de la langue anglaise

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.