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Marques déposées par l'association loi 1901 Educapress
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NET O SEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET O SEC
association Educapress, association

Numéro de dépôt :
3762915
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2020
NET O SEC de Educapress

Présentation de la marque NET O SEC

Déposée par voie électronique le 31 août 2010 par l'association loi 1901 Educapress auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NET O SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Educapress domicilié(e) LP Toulouse Lautrec 15 rue Charles Portal 81 000 Abli - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association Educapress domicilié(e) LP Toulouse Lautrec 15 rue Charles Portal 81 000 Abli - France.

La marque NET O SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET O SEC est expirée depuis le 31 août 2020.


association Educapress, association - LP Toulouse Lautrec 15 rue Charles Portal 81 000 Abli - France


association Educapress - LP Toulouse Lautrec 15 rue Charles Portal 81 000 Abli - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Désinfection ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.