Marque expirée - Marque en non vigueur

COSMO-PROFIL
EDTO Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3602890
Date de dépôt :
06/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2018
COSMO-PROFIL de EDTO

Présentation de la marque COSMO-PROFIL

Déposée le 6 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMO-PROFIL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDTO domicilié(e) 26 rue de la Dutée,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 620 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMO-PROFIL est expirée depuis le 6 octobre 2018.


EDTO Société par actions simplifiée - 26 rue de la Dutée,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France - SIREN 662620939


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 30 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566465 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-30

Outils (parties de machines), notamment pour le travail du bois, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement.

Outils de coupe entraînés manuellement notamment pour le travail du bois.