Marque enregistrée - Marque en vigueur

B BISCAUTOS.COM
M. Edson DE AZEVEDO

Numéro de dépôt :
4287890
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2026
B BISCAUTOS.COM de Edson DE AZEVEDO

Présentation de la marque B BISCAUTOS.COM

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par monsieur Edson DE AZEVEDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B BISCAUTOS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est monsieur Edson DE AZEVEDO domicilié(e) ZA du Monpendu - 18220 - Sainte Solange - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EDSON DE AZEVEDO domicilié(e) ZA DU MONTPENDU - 18220 - STE SOLANGE - France.

La marque B BISCAUTOS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BISCAUTOS.COM arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

Edson DE AZEVEDO a également déposé les autres marques suivantes : BISCAUTOS


M. Edson DE AZEVEDO - ZA du Monpendu - 18220 - Sainte Solange - France


M. EDSON DE AZEVEDO - ZA DU MONTPENDU - 18220 - STE SOLANGE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et sur rail ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons (véhicules) ; motocycles ; motocyclettes ; vélomoteurs ; véhicules à moteur ou sans moteur ;

Promotion des ventes ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de véhicules sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de véhicules ; services de vente au détail de contrats d'entretien automobiles, opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; relations publiques ; conseils commerciaux et assistance commerciale en matière d'achat et de vente de véhicules ; services d'achat et de reprise de véhicules ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir faire commercial ; gestion de fichiers informatiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ;

Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation de machines ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; location de motos et de motocycles. transport, services de location de véhicules, services de prêt ou de remplacement de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage), location de garages et de places de stationnement, gestion de parc automobile (stockage).