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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDS 82
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SucyBIO.FR Le meilleur du bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SucyBIO.FR Le meilleur du bio
EDS 82, SARL

Numéro de dépôt :
3902862
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
SucyBIO.FR Le meilleur du bio de EDS 82

Présentation de la marque SucyBIO.FR Le meilleur du bio

Déposée le 6 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDS 82 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SucyBIO.FR Le meilleur du bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDS 82 domicilié(e) 9 AVENUE D'ALSACE LORRAINE - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 212 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDS 82, M. DOS SANTOS ERIC domicilié(e) 9 AVENUE D'ALSACE LORRAINE - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France.

La marque SucyBIO.FR Le meilleur du bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SucyBIO.FR Le meilleur du bio est expirée depuis le 6 mars 2022.


EDS 82, SARL - 9 AVENUE D'ALSACE LORRAINE - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France - SIREN 533212890


EDS 82, M. DOS SANTOS ERIC - 9 AVENUE D'ALSACE LORRAINE - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.