Déposée le 8 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) EDRASCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDRASCO domicilié(e) Avenue de Paris, 78820 JUZIERS (dossier no 2193338) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 902 720 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2193338) - France.
La marque ASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDRASCO (Société Anonyme) - Avenue de Paris, 78820 JUZIERS (dossier no 2193338) - France - SIREN 329902720
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2193338) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2001 n°2193338 - Publication au BOPI 2001-03-05
Inscription le 1 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458000 - Publication au BOPI 2007-08-01
Inscription le 25 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174932 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 25 juillet 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°174931 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174930 - Publication au BOPI 1994-07-25
Appareils et instruments d'enseignement.Papier, carton et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes), produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, affiches, affichettes, albums, almanachs, bois pour le modelage, calendriers, cahiers, carnets, cartes, catalogues, crayons, décalcomanies, dessins, papier d'emballage, matériel d'enseignement sous forme de jeux, matériel d'enseignement, étiques, images, imprimés, journaux, livres, matières plastiques pour le modelage, matériaux à modeler, pâte à modeler, prospectus, publications, représentations graphiques, sachets pour l'emballage, sacs pour l'emballage, fournitures scolaires, stylos, crayons, matériel d'instruction et d'enseignement pour jeux éducatifs.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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