Déposée le 28 janvier 2002 par la société EDP SCIENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOT A MOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la société EDP SCIENCES domicilié(e) 17, av du Hoggar -, BP 112 PA de Courtaboeuf,91944 Les Ulis cedex A - 91944 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 392 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J-M. Quilbé - DG - EDP Sciences domicilié(e) 17, av du Hoggar PA de Courtaboeuf , BP 112,91944 Les Ulis cedex A - 91944 - France.
La marque MOT A MOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDP SCIENCES - 17, av du Hoggar -, BP 112 PA de Courtaboeuf,91944 Les Ulis cedex A - 91944 - France - SIREN 308392687
J-M. Quilbé - DG - EDP Sciences - 17, av du Hoggar PA de Courtaboeuf , BP 112,91944 Les Ulis cedex A - 91944 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
- Publication de livres dans le cadre d'une collection - Montage de bandes vidéos - Organisation et conduite de colloque, congrès - Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs - Publication électronique de livres et de périodiques sur support magnétique (CD Rom DVD) ou en ligne (Internet ou autre protocole) - Emissions radiophoniques et télévisées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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