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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDOUARD SAMAN
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PONT TRANSBORDEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONT TRANSBORDEUR
EDOUARD SAMAN (SA), No 36 2ème Avenue Zone industrielle, 13127 VITROLLES.

Numéro de dépôt :
1267372
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/1994

Présentation de la marque PONT TRANSBORDEUR

Déposée le 29 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) EDOUARD SAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PONT TRANSBORDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDOUARD SAMAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque PONT TRANSBORDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT TRANSBORDEUR est expirée depuis le 29 mars 1994.


EDOUARD SAMAN (SA), No 36 2ème Avenue Zone industrielle, 13127 VITROLLES. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Riz, tapioca, maïs, céréales et graines de toutes sortes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.