Marque enregistrée - Marque en vigueur

La ferme SAINT GERMAIN Terre vivante
Monsieur Edouard Rousseau

Numéro de dépôt :
4404593
Date de dépôt :
15/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2027
La ferme SAINT GERMAIN Terre vivante de Edouard Rousseau

Présentation de la marque La ferme SAINT GERMAIN Terre vivante

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par monsieur Edouard Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La ferme SAINT GERMAIN Terre vivante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Edouard Rousseau domicilié(e) Saint Germain - 17700 - Saint Germain de Marencennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Edouard Rousseau domicilié(e) Saint Germain - 17700 - Saint Germain de Marencennes - France.

La marque La ferme SAINT GERMAIN Terre vivante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La ferme SAINT GERMAIN Terre vivante arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.

Edouard Rousseau a également déposé les autres marques suivantes : TERRAVITA PROJECT TRANSITION AGRICOLE, ALIMENTAIRE & CULTURELLE , GRAINS DE SOLEIL


Monsieur Edouard Rousseau - Saint Germain - 17700 - Saint Germain de Marencennes - France


Monsieur Edouard Rousseau - Saint Germain - 17700 - Saint Germain de Marencennes - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ;

Céréales en grains non travaillés.