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Marques déposées par monsieur Edouard Rousseau
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GRAINS DE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINS DE SOLEIL
Monsieur Edouard Rousseau

Numéro de dépôt :
4404604
Date de dépôt :
15/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2027
GRAINS DE SOLEIL de Edouard Rousseau

Présentation de la marque GRAINS DE SOLEIL

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par monsieur Edouard Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINS DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Edouard Rousseau domicilié(e) Saint Germain - 17700 - Germain de Marencennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Edouard Rousseau domicilié(e) Saint Germain - 17700 - Saint Germain de Marencennes - France.

La marque GRAINS DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS DE SOLEIL arrivera à expiration en date du 15 novembre 2027.

Edouard Rousseau a également déposé les autres marques suivantes : TERRAVITA PROJECT TRANSITION AGRICOLE, ALIMENTAIRE & CULTURELLE , La ferme SAINT GERMAIN Terre vivante


Monsieur Edouard Rousseau - Saint Germain - 17700 - Germain de Marencennes - France


Monsieur Edouard Rousseau - Saint Germain - 17700 - Saint Germain de Marencennes - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Farine ; préparations faites de céréales ;

Semences (graines) ; céréales en grains non travaillés.