Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE MARIE DE SAINT ROCH CARTE D'OR
Edouard NOYELLE

Numéro de dépôt :
92409991
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque ANNE MARIE DE SAINT ROCH CARTE D'OR

Déposée le 3 mars 1992 par Edouard NOYELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « ANNE MARIE DE SAINT ROCH CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est Edouard NOYELLE, domicilié(e) 3, Square du Maréchal Leclerc Résidence d'Auteuil, 59400 CAMBRAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edouard NOYELLE - France.

La marque ANNE MARIE DE SAINT ROCH CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE MARIE DE SAINT ROCH CARTE D'OR est expirée depuis le 3 mars 2002.

Edouard NOYELLE a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE SAINT ROCH , SILUX , LA PETILLANTE , BUVEZ PURFIN AUX EXTRAITS NATURELS DE FRUITS , PRESTIGE SAINT ROCH PECHE COCKAIL A BASE DE VIN , EDOUARD BRITT , SPECIAL SAINT ROCH COCKTAIL A BASE DE BLANC DE BLANCS


Edouard NOYELLE - 3, Square du Maréchal Leclerc Résidence d'Auteuil, 59400 CAMBRAI - France


Edouard NOYELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Vins blancs mousseux de qualité et vins blancs mousseux de qualité produit dans une région déterminée