Edouard Lamy, Agissant pour le compte de la société “ Apseon GmbH ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3702764
Date de dépôt :
05/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2020
Présentation de la marque apseon
Déposée le 5 janvier 2010 par Edouard Lamy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « apseon »
Le déposant est Edouard Lamy, Agissant pour le compte de la société “ Apseon GmbH ” en cours de formation domicilié(e) 35 Kaiserstrasse - 80801 MUNICH - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edouard Lamy domicilié(e) 35 Kaiserstrasse - 80801 MUNICH - Allemagne.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 2 août 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°554990 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02
Modules et systèmes photovoltaïques à cellules photovoltaïques et leurs accessoires pour la production d'électricité ; modules et systèmes solaires thermiques à savoir capteurs solaires et leurs accessoires pour la production d'électricité et de chauffage ; installations photovoltaïques et solaires thermiques ; systèmes de batteries pour le stockage d'énergie d'origine photovoltaïque et solaire thermique ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le monitoring, ou la commande dénergie électrique, photovoltaïque, hydraulique, géothermique, solaire thermique, modules et systèmes photovoltaïques, piles solaires, onduleurs, transformateurs, appareils de sécurités adaptés aux installations photovoltaïques et solaires thermiques, régulateurs solaires, membranes ou panneaux souples photovoltaïques, appareils de mesure de performance des installations photovoltaïques, batteries électriques, fils électriques, relais électriques ;
Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution deau ; chaudières solaires ; modules et systèmes photovoltaïques, accumulateurs de chaleur ; capteurs solaires destinés au chauffage ; installations éoliennes et géothermiques ; ;
Matériaux de construction non métalliques incorporant des cellules et modules photovoltaïques ; toitures, facades et murs commerciaux, publics, et residentiels non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ;
Administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Affaires et informations financières ; analyses, consultations et estimations en matière financière ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ; services de financement notamment pour l'achat, la construction et lexploitation de modules et systèmes photovoltaïques, de modules et systèmes de capteurs solaires, d'installation photovoltaïques, dinstallations géothermiques, dinstallations éoliennes, ainsi que pour leur entretien ;
Services de construction, de réparation et de maintenance de centrales de production d'énergie d'origine hydraulique, thermique, éolienne, solaire, géothermique, climatique ; travaux d'installation, d'entretien, de nettoyage, de réparation, de dépannage, de remplacement, de rénovation de modules et systèmes photovoltaïques, de capteurs solaires, d'installations thermiques ;
Services de distribution dénergie d'origine hydraulique, thermique, éolienne, photovoltaïque, géothermique, nucléaire ; services de distribution des eaux ou d'électricité ;
Services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, photovoltaïque, hydraulique, de purification de lair et de leau et de recyclage de déchêts ;
Services de consultation dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable ; analyses et études de projets techniques se rapportant à la production au commerce et à la distribution d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, photovoltaïque, hydraulique ; consultations et conseils techniques en matière de consommation et d'économies d'énergie, en matière d'isolation et en matière de combinaison d'énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux procédés et produits en matière dénergie renouvelables.
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