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Marques déposées par Edouard Labruyere
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Vins de Caractère (SAS)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vins de Caractère (SAS)
Edouard Labruyere

Numéro de dépôt :
3495055
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017
Vins de Caractère (SAS) de Edouard Labruyere

Présentation de la marque Vins de Caractère (SAS)

Déposée le 13 avril 2007 par Edouard Labruyere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vins de Caractère (SAS) »

Le déposant est Edouard Labruyere domicilié(e) 70 Avenue Edouard Herriot,71000 MACON - 71000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edouard Labruyere domicilié(e) 70 Avenue Edouard Herriot,71000 MACON - 71000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins de Caractère (SAS) est expirée depuis le 13 avril 2017.


Edouard Labruyere - 70 Avenue Edouard Herriot,71000 MACON - 71000 - France


Edouard Labruyere - 70 Avenue Edouard Herriot,71000 MACON - 71000 - France


Inscription le 26 février 2008 - Rejet partiel n°469351 - Publication au BOPI 2008-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Extraits ou essences alcooliques ;

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